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Subventions et avantages fiscaux pour encourager les entreprises axées sur le développement durable

Le partenariat de Belfius et Deloitte vous guide à travers les différentes possibilités

Lancer un projet en tant qu’entreprise pour réaliser des ambitions durables ? C’est également le souhait des pouvoirs publics. C’est même avec plaisir qu’ils apportent un coup de pouce financier à certaines initiatives de développement durable. Mais quels sont les différents avantages fiscaux et subventions proposés ? Et par quels services publics ? Quels projets entrent en ligne de compte pour un soutien financier ? Belfius a conclu un partenariat avec le bureau de consultance Deloitte afin d’aider les entreprises à exploiter au mieux le large éventail d’incitations financières. « Actuellement, ce sont principalement les projets axés sur l’efficacité énergétique ou la réduction des émissions de CO2 qui ont une chance d’obtenir une aide financière », explique Jérémy Ngamilu de Deloitte. Entretien avec des experts de Deloitte et Belfius concernant les opportunités d’aujourd’hui et celles pour l’avenir, un avenir plus vert.

Les projets environnementaux, de bons candidats

Jérémy Ngamilu, Senior Manager Grants & Incentives chez Deloitte : « En général, toutes les activités qui favorisent le développement durable sont intéressantes. Actuellement, les activités et projets qui ont un impact sur l’environnement bénéficient de plus en plus de soutien. » L’efficacité énergétique, la réduction des émissions de CO₂, l’économie circulaire... tous ces projets prennent de l’ampleur ».

Selon Jérémy, certains domaines bénéficient aujourd’hui d’un soutien relativement plus important : « Les projets liés à l’hydrogène, au stockage de l’énergie électrique et à l’intégration de sources d’énergie renouvelable suscitent un grand intérêt. »

 

Un coup de pouce aux innovations

Bien entendu, les subventions sont assorties d’objectifs à atteindre. Roel De Mondt, Director Grants & Incentives chez Deloitte, précise les avantages et les inconvénients des subventions :

« Les subventions peuvent donner un élan supplémentaire à des projets innovants ou à des projets de grande envergure qui nécessitent la mise en œuvre d’un nouveau système allant au-delà de la simple technologie. Ces projets sont parfois trop difficiles ou trop risqués pour que les banques ou les investisseurs les prennent en charge seuls. Pour des projets de ce genre, les pouvoirs publics peuvent faire pencher la balance et contribuer à ce que le seuil soit franchi. »

Évaluer correctement les opportunités

La manière de guider un projet sans encombre à travers la procédure d’octroi de subventions et de contacter les services adéquats est un art en soi. Kevin Nys, Manager Grants & Incentives chez Deloitte, explique : « Tout d’abord, il est très important de bien comprendre tous les aspects du projet. Nous voulons savoir quel sera l’impact, quelles activités seront exactement exécutées, quels sont les moteurs du projet. Nous analysons ensuite l’angle sous lequel le projet doit être envisagé pour qu’il corresponde au régime de subvention. C’est ce que nous appelons la maturation du projet. Nous procédons à cette analyse pour déterminer la viabilité d’une demande de subvention. »

Le temps nécessaire à la préparation d’une demande de subvention dépend de plusieurs facteurs : « Les demandes de subvention assez simples sont généralement traitées en trois ou quatre mois. Mais souvent, une demande doit être introduite en deux étapes. La demande initiale est envoyée et, après un retour d’information de l’organisme subventionnaire, une mise à jour ou un dossier final est soumis. Ces demandes prennent cinq à six mois. Toutefois, les entreprises ne doivent pas toujours attendre aussi longtemps. En cas d’approbation, certains régimes de subvention permettent d’introduire des coûts dès le mois suivant la demande. »

Des subventions, mais pas seulement

Les pouvoirs publics n’encouragent pas seulement les projets durables par des subventions. Renaud Hendricé, Partner chez Deloitte, explique les autres options : « La combinaison de subventions et d’incitations fiscales est le meilleur moyen de financer un projet, qu’il s’agisse d’un projet de recherche, d’un projet d’innovation ou simplement de la transition vers une économie plus durable. Grâce à ces instruments, subventions et incitations fiscales, nous pouvons véritablement réduire les coûts. Ensemble, nous définissons une stratégie à court, moyen et long terme. »

Les entreprises peuvent s’adresser à différentes autorités en fonction du projet : « Pour les subventions, nous envisageons les projets que nous voulons réaliser à l’avenir et nous essayons d’obtenir un financement auprès d’autorités régionales, publiques ou de la Commission européenne. Pour les incitations fiscales, nous examinons plutôt les activités qui ont été réalisées et nous appliquons les incitations fiscales aux coûts encourus ou aux revenus générés. »

 

Trouver la bonne combinaison

La coopération avec Deloitte est également importante pour Belfius. Jeroen Machielsen, ESG Manager pour les segments Business, Corporate et Public Banking de Belfius, explique : « Belfius veut aider les entreprises belges à financer la transition vers une économie plus durable. Lorsque les entreprises envisagent un tel projet, elles recherchent une combinaison optimale de financement entre fonds de roulement et capitaux étrangers. Les prêts et les subventions jouent ici un rôle important. Avec Deloitte comme partenaire de coopération, nous pouvons guider au mieux nos clients à travers les différentes possibilités de subventions. Une subvention approuvée contribue également à l’approbation du financement. Ainsi, nous veillons ensemble à ce qu’un maximum de projets puissent être réalisés. Ce faisant, nous faisons un pas de plus vers les ambitions en matière de climat. »

 

Bio Jeroen Machielsen

  • Titulaire d’un master en sciences commerciales, il est actuellement ESG Manager Enterprises, Entrepreneurs & Public chez Belfius.
  • Aime informer et inspirer les organisations afin qu’elles puissent accélérer leur transition vers le développement durable.
  • Rêve d’un monde où ses enfants et les générations futures pourront grandir en toute sérénité.

Bio Renaud Hendricé

  • Titulaire d’un master en droit, il est actuellement Partner au sein de l’équipe Global Investment & Innovation Incentives (Gi3) de Deloitte.
  • Aime servir de guide au sens large pour apporter aux clients un soutien efficace et à long terme.
  • Rêve de placer la Belgique sur la carte européenne avec des projets verts misant sur l’innovation dans les domaines de l’hydrogène, des batteries et du recyclage.

Bio Jérémy Ngamilu

  • Titulaire d’un diplôme d’ingénieur civil en énergie, il est actuellement Senior Manager au sein de l’équipe Global Investment & Innovation Incentives (Gi3) de Deloitte.
  • Aime les projets ayant un impact positif sur le climat et la réduction des émissions, tels que le stockage de l’énergie et les énergies renouvelables.
  • Rêve d’un soutien accru aux entreprises européennes et belges engagées dans la lutte contre le changement climatique.

Bio Roel De Mondt

  • Titulaire d’un doctorat en chimie, il est actuellement Director de l’équipe Global Investment & Innovation Incentives (Gi3) de Deloitte.
  • Aime guider les clients dans le labyrinthe du financement public.
  • Rêve de voir de ses propres yeux la réalisation des nombreux projets durables subventionnés.

Bio Kevin Nys

  • Titulaire d’un doctorat en physique , il est actuellement Manager de l’équipe Global Investment & Innovation Incentives (Gi3) chez Deloitte.
  • Aime traduire le matériel technico-scientifique pour le grand public.
  • Rêve de voir l’industrie évoluer avec un réflexe de durabilité qui passe avant tout.